Art 1. Organisation :
L'association nationale des scooters runs organise un rassemblement annuel ouvert à tous scooters anciens.
Ce rassemblement a pour but d’offrir à tout amateur de scooters anciens, qu’il soit participant ou simple visiteur, la possibilité de partager et faire découvrir sa passion dans un cadre sécurisé et serein.

Art 2. Lieu :
Le rassemblement est organisé sur la commune d’Amélie les bains Pelalda. Ce lieu est ouvert au public, en cela il est concerné par le code de la route (la limitation de vitesse lors de l’installation ou le départ des véhicules de leur emplacement est notamment limité à 10km/h) et par le code de l'environnement (interdiction de jeter des papiers, de nuire à la circulation...).
Il est vivement demandé aux conducteurs des véhicules exposés d’éviter tout dérapage, accélération et autres manœuvres détériorant le terrain de la manifestation. Les participants et visiteurs s’engagent par ce présent règlement à laisser les lieux propres et sans dégradations ni détériorations du terrain, des lieux et du matériel.

Art 3. Responsabilités :
L'association national des scooters runs est dégagé de toute responsabilité pendant la durée de la mise à disposition des lieux et rejette toute responsabilité en cas de vol ou de dégradation de matériel des visiteurs et participants. Les organisateurs sont également dégagés de toute responsabilité en dehors des heures du rassemblement ouvert au public.
Les conducteurs doivent être assurés et dégagent les organisateurs de toute responsabilité concernant les dommages éventuels causés aux biens et aux personnes par leurs véhicules, ainsi qu’aux dommages causés à leur véhicule ou à leur personne. Ils circulent sous leur propre responsabilité en participant à cette manifestation.

Art 4. Véhicules autorisés :
Tous les scooters anciens sont acceptés sur site pour exposition dans la limite des places disponibles.
Formalités administratives et techniques : pour la participation à la balade organisée sur la voie publique, les conducteurs participants s’engagent à être en règle, posséder l'assurance du véhicule, respecter le code de la route et avoir un véhicule conforme au code de la route.

Art 5. Animations et jeux concours :
Des animations type concerts & jeux concours seront proposés lors du rassemblement. Ces animations sont sans obligation de participation. Le tirage au sort et/ou vérification des résultats seront faits par les organisateurs, membres du Palmarium scooter club, sans présence d’un huissier. Les lots seront clairement annoncés à l’avance. Aucune réclamation ne pourra être faite par les participants à la désignation des gagnants. Merci de veiller à conserver l’ambiance conviviale et familiale liée à ce rassemblement.

Art 6. Conditions d'entrée :
La participation est payante. Aucun droit d’entrée ne sera demandé aux participants pour exposer leur véhicule ou aux visiteurs. L’organisateur se réserve le droit de refuser un participant, sans avoir à se justifier. Tout participant ne se conformant pas à ces prescriptions, ayant une attitude désobligeante ou dangereuse envers l’organisation, les autres participants, les populations locales, ou se comportant de manière incompatible avec l’esprit convivial de la manifestation, se verra exclu de la manifestation. L'organisateur se réserve le droit de refuser l'introduction sur le site de tout objet qu'il considère dangereux pour les personnes et matériels.

Art 7. Assurance :
L’organisateur aura préalablement souscrit à une police d’assurance « organisateur », garantissant les conséquences pécuniaires et la responsabilité civile pouvant incomber aux organisateurs.
Les participants attestent être assurés et dégagent l’organisateur de toute responsabilité concernant les dommages éventuels causés aux biens et aux personnes par leurs véhicules, ainsi qu’aux dommages causés à leur véhicule ou à leur personne. Ils circulent sous leur propre responsabilité en participant à cette manifestation.

Art 8. Déroulement du rassemblement :
Il est rappelé que le rassemblement ne doit en aucun cas donner lieu à une épreuve sportive. Aucun trouble de voisinage, mise en danger des visiteurs et riverains, trouble à l’ordre public et plus généralement infraction à la loi n’est admis. Les participants sont libres d’arriver et de repartir à l’horaire de leur choix pendant les heures d'ouverture de la manifestation.

Art 9. Démarchage :
Tout démarchage des participants et des visiteurs sur le site du rassemblement statique, qu’il soit ou non à but commercial, est strictement interdit sans une autorisation écrite préalable de l’organisateur afin que soit préservé le site et l’esprit de l’évènement.

Art 10. Consommation d'alcool :
Conformément à la loi, la vente d’alcool est interdite aux mineurs. Les organisateurs servant à la buvette se réservent le droit de demander la carte d’identité de la personne en cas de doute sur son âge. Cette démarche ne pouvant être appliquée à chaque fois, il est demandé aux responsables accompagnant les mineurs d’être vigilants quant aux consommations de ces derniers. Il est de la responsabilité de chacun de veiller à sa consommation d’alcool sur place.
Le Palmarium scooter club ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable d’un accident lié à une consommation d’alcool excessive. Les organisateurs se réservent en revanche le droit de refuser de servir des boissons alcoolisées à une personne sans avoir à se justifier, s’ils estiment que son comportement lié à sa consommation d’alcool est dangereux pour les organisateurs, les participants, les visiteurs, les populations locales ou pour lui-même.

Art 11. Acceptation :
Ce présent règlement sera disponible à l'entrée du site. Chaque personne entrant sur le site et/ou participant à la balade organisée accepte le présent règlement et doit s'y conformer.